Identification de l’entreprise

Nom commercial : By’Ana
Statut juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Numéro SIRET : 980 527 691 00011
Adresse : 3 place Robert Carrée, 56600 Lanester, France
Responsable de la publication : Anaïs Dubreuil
Contact : adubreuil1611@gmail.com

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Hébergeur du site

Hébergeur : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Site web : www.wix.com

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Activité

Le site By’Ana propose des prestations de création d’objets de décoration personnalisés (sublimation, vinyle, etc.), des services de graphisme et de conception de projets de communication, ainsi que des prestations de chargé de projet événementiel / wedding planner.
L’activité est non sédentaire, conformément à l’extrait Kbis.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, des contenus du site sans autorisation préalable écrite d’Anaïs Dubreuil est strictement interdite.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.
Pour toute demande liée à la vie privée, vous pouvez écrire à : adubreuil1611@gmail.com

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Responsabilité

By’Ana s’efforce d’assurer la fiabilité des informations disponibles sur le site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité.
La responsabilité de la propriétaire ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

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Cookies

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes relève de la compétence des tribunaux français.

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En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.
Dans le cadre d’un litige transfrontalier au sein de l’Union européenne, le consommateur peut obtenir des informations auprès du Centre Européen des Consommateurs France (CEC France), qui reste le point de contact national pour les règlements extrajudiciaires.